BROSSIER LECOUTURIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BROSSIER LECOUTURIER
BROSSIER LECOUTURIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-sous-Bois.
Profil et organisation
BROSSIER LECOUTURIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 94120 à FONTENAY-SOUS-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BROSSIER LECOUTURIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/06/2021
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BROSSIER LECOUTURIER
Activité d’urbanisme de BROSSIER LECOUTURIER
BROSSIER LECOUTURIER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2022 - 08/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BROSSIER LECOUTURIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BROSSIER LECOUTURIER
1 autorisation sur la période 08/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BROSSIER LECOUTURIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Avenue Des Marronniers, Fontenay-sous-Bois (94120) | PC Locaux | BV39 | 1 138 m² | 59 m² | 2022/04/08 |
Permis de démolir de BROSSIER LECOUTURIER
1 autorisation sur la période 01/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Av Des Marronniers, Fontenay-sous-Bois (94120) | PD | BV39 | 1 138 m² | 2022/03/01 |
Répartition géographique des autorisations de BROSSIER LECOUTURIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BROSSIER LECOUTURIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BROSSIER LECOUTURIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.