BRICEMARC - Permis de construire et DP

Active
421904129 Société civile immobilière Créée le 01/02/1999

Infos clés

Présentation détaillée de BRICEMARC

BRICEMARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montalieu-Vercieu.

Profil et organisation

BRICEMARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01150 à Saint-Sorlin-en-Bugey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRICEMARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/1999

Siège social

Permis de construire et DP de BRICEMARC

Activité d’urbanisme de BRICEMARC

BRICEMARC compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2025 - 24/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRICEMARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2025 - 24/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRICEMARC

1 autorisation sur la période 24/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montalieu-Vercieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRICEMARC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
77 Grande Rue, Montalieu-Vercieu (38390) DP Logement AC125 205 m² 52 m² 2025/07/24

Répartition géographique des autorisations de BRICEMARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BRICEMARC

Sources des informations sur BRICEMARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRICEMARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRICEMARC ?
BRICEMARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRICEMARC ?
Le profil de BRICEMARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRICEMARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRICEMARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRICEMARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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