2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
BRASSERIE ARTISANALE RATZ est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontanes.
BRASSERIE ARTISANALE RATZ est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 46230 à Fontanes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRASSERIE ARTISANALE RATZ compte 5 autorisations recensées sur la période 24/05/2013 - 25/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRASSERIE ARTISANALE RATZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/05/2013 - 25/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fontanes. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRASSERIE ARTISANALE RATZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 725 Av De Saint-Exupery Parc D'activites De Cahors Sud, Fontanes (46230) | PC Locaux | A2077, A2079 | 8 902 m² | 374 m² | 2023/06/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Fontanes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 685 Route De Saint Exupery, Fontanes (46230) | PD | A1073, A1075 | 1 273 m² | 2024/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
