BRAINS BAUCHE - Permis de construire et DP

Active
951513357 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 07/04/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BRAINS BAUCHE

BRAINS BAUCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brains.

Profil et organisation

BRAINS BAUCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRAINS BAUCHE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/04/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BRAINS BAUCHE

Activité d’urbanisme de BRAINS BAUCHE

BRAINS BAUCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/10/2023 - 11/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRAINS BAUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/10/2023 - 11/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BRAINS BAUCHE

1 autorisation sur la période 11/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRAINS BAUCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BRAINS BAUCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BRAINS BAUCHE

Sources des informations sur BRAINS BAUCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRAINS BAUCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRAINS BAUCHE ?
BRAINS BAUCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRAINS BAUCHE ?
Le profil de BRAINS BAUCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRAINS BAUCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRAINS BAUCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRAINS BAUCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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