2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
BOS PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vyans-le-Val.
BOS PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25420 à Bart.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BOS PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2019 - 20/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BOS PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vyans-le-Val.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BOS PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Des Cerisiers Lot N_2, Vyans-le-Val (70400) | PC Logement | AA53, AA52 | 736 m² | 102 m² | 2019/03/20 |
| Des Cerisiers Les Hoichottes - Lot N_1, Vyans-le-Val (70400) | PC Logement | AA53, AA52 | 717 m² | 106 m² | 2019/03/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
