BONNIVARD - Permis de construire et DP

Active
538749771 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BONNIVARD

BONNIVARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Avre.

Profil et organisation

BONNIVARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73130 à SAINT-AVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BONNIVARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BONNIVARD

Activité d’urbanisme de BONNIVARD

BONNIVARD compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2021 - 15/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BONNIVARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2021 - 15/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BONNIVARD

2 autorisations sur la période 13/08/2021 - 15/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Avre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONNIVARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Imp Du Godet, Saint-Avre (73130) PC Locaux A1517, A1518 3 150 m² 70 m² 2023/12/15
15 Imp Du Godet, Saint-Avre (73130) PC Locaux A1542, A1543 3 150 m² 103 m² 2021/08/13

Répartition géographique des autorisations de BONNIVARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BONNIVARD

Sources des informations sur BONNIVARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BONNIVARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BONNIVARD ?
BONNIVARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BONNIVARD ?
Le profil de BONNIVARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BONNIVARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BONNIVARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BONNIVARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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