Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Allee Des Vitarelles, Toulouse (31100) | PA | AX316, AX318 | — | 2023/05/24 |
BOCE MUSSET - Permis d'aménager
Active
439415084
Société civile immobilière
Créée le 12/09/2001
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BOCE MUSSET
BOCE MUSSET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
BOCE MUSSET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31170 à Tournefeuille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BOCE MUSSET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/09/2001
Siège social
Permis d'aménager de BOCE MUSSET
Activité d’urbanisme de BOCE MUSSET
BOCE MUSSET compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2023 - 24/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BOCE MUSSET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/05/2023 - 24/05/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BOCE MUSSET
1 autorisation sur la période 24/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BOCE MUSSET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BOCE MUSSET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TRIALISSIMMO
SIREN 500940168
Même département de siège
142 autorisations
124 PC
1 PA
17 PD
STAR REAL ESTATE
SIREN 433940392
Même département de siège
36 autorisations
33 PC
1 PA
2 PD
CHAUSSON IMMO
SIREN 820785277
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI METGE
SIREN 430369587
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PD
VERATI
SIREN 821896743
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PD
SCI L.A. LAVANDIERE
SIREN 508483450
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
Sources des informations sur BOCE MUSSET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BOCE MUSSET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOCE MUSSET ?
BOCE MUSSET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOCE MUSSET ?
Le profil de BOCE MUSSET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOCE MUSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOCE MUSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOCE MUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable