BIOSEM - Permis de construire et DP

Active
809593957 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de BIOSEM

BIOSEM est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tréflaouénan.

Profil et organisation

BIOSEM est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29233 à CLEDER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIOSEM
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.29Z - Autres cultures permanentes
SIRET du siège
Date de création
01/02/2015
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BIOSEM

Activité d’urbanisme de BIOSEM

BIOSEM compte 5 autorisations recensées sur la période 08/07/2019 - 26/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOSEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

08/07/2019 - 26/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIOSEM

5 autorisations sur la période 08/07/2019 - 26/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tréflaouénan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOSEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kergaradec, Tréflaouénan (29440) PC Locaux B561, B564 30 720 m² 2023/09/26
Kergaradec, Tréflaouénan (29440) PC Locaux B561, B564 174 172 m² 389 m² 2022/11/28
Kergaradec Ar Guiber Bras, Tréflaouénan (29440) PC Locaux B551, B552 12 112 m² 2021/10/19
Kergaradec Ar Guiber Bras, Tréflaouénan (29440) PC Locaux B551, B552 174 172 m² 579 m² 2020/02/11
Kergaradec Ar Guiber Bras, Tréflaouénan (29440) PC Locaux B551, B552 174 172 m² 24 913 m² 2019/07/08

Répartition géographique des autorisations de BIOSEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BIOSEM

Sources des informations sur BIOSEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOSEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOSEM ?
BIOSEM est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOSEM ?
Le profil de BIOSEM recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOSEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOSEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOSEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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