BIOENERGY FRANCE 6 - Permis de construire et DP

Cessée
799376538 SAS, société par actions simplifiée Créée le 21/11/2013

Infos clés

Présentation détaillée de BIOENERGY FRANCE 6

BIOENERGY FRANCE 6 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel.

Profil et organisation

BIOENERGY FRANCE 6 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66000 à PERPIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BIOENERGY FRANCE 6
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 74.90B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
SIRET du siège
Date de création
21/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de BIOENERGY FRANCE 6

Activité d’urbanisme de BIOENERGY FRANCE 6

BIOENERGY FRANCE 6 compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2015 - 24/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOENERGY FRANCE 6, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2015 - 24/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIOENERGY FRANCE 6

2 autorisations sur la période 26/11/2015 - 24/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOENERGY FRANCE 6 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L Industrie, Saint-Michel (16470) PC Locaux AC285, AC2 50 537 m² 3 224 m² 2018/09/24
Rue De L Industrie, Saint-Michel (16470) PC Locaux AC2, AC285 50 537 m² 4 178 m² 2015/11/26

Répartition géographique des autorisations de BIOENERGY FRANCE 6

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BIOENERGY FRANCE 6

Sources des informations sur BIOENERGY FRANCE 6

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOENERGY FRANCE 6

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOENERGY FRANCE 6 ?
BIOENERGY FRANCE 6 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOENERGY FRANCE 6 ?
Le profil de BIOENERGY FRANCE 6 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOENERGY FRANCE 6 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOENERGY FRANCE 6 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOENERGY FRANCE 6 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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