BIO DIVATTE - Permis de construire et DP

Active
878398817 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 10/10/2019

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BIO DIVATTE

BIO DIVATTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divatte-sur-Loire.

Profil et organisation

BIO DIVATTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44450 à Divatte-sur-Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIO DIVATTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
10/10/2019

Siège social

Permis de construire et DP de BIO DIVATTE

Activité d’urbanisme de BIO DIVATTE

BIO DIVATTE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2026 - 07/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIO DIVATTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/07/2026 - 07/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIO DIVATTE

1 autorisation sur la période 07/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Divatte-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIO DIVATTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BIO DIVATTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BIO DIVATTE

Sources des informations sur BIO DIVATTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIO DIVATTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIO DIVATTE ?
BIO DIVATTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIO DIVATTE ?
Le profil de BIO DIVATTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIO DIVATTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIO DIVATTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIO DIVATTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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