BIENS A TOIT - Permis de construire et DP

Cessée
490472610 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BIENS A TOIT

BIENS A TOIT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.

Profil et organisation

BIENS A TOIT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BIENS A TOIT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BIENS A TOIT

Activité d’urbanisme de BIENS A TOIT

BIENS A TOIT compte 1 autorisation recensée sur la période 01/03/2016 - 01/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIENS A TOIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/03/2016 - 01/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIENS A TOIT

1 autorisation sur la période 01/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIENS A TOIT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BIENS A TOIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BIENS A TOIT

Sources des informations sur BIENS A TOIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIENS A TOIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIENS A TOIT ?
BIENS A TOIT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIENS A TOIT ?
Le profil de BIENS A TOIT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIENS A TOIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIENS A TOIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIENS A TOIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides