BGS WOOD PROMOTION compte 1
autorisation recensée
sur la période 14/08/2020 - 14/08/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BGS WOOD PROMOTION, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/08/2020 - 14/08/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BGS WOOD PROMOTION
1 autorisation sur la période 14/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chambley-Bussières.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BGS WOOD PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BGS WOOD PROMOTION ?
BGS WOOD PROMOTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BGS WOOD PROMOTION ?
Le profil de BGS WOOD PROMOTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BGS WOOD PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BGS WOOD PROMOTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BGS WOOD PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.