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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
8
BERNARD AGRICULTURE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Meximieux.
BERNARD AGRICULTURE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01390 à Saint-André-de-Corcy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BERNARD AGRICULTURE compte 8 autorisations recensées sur la période 09/08/2014 - 16/04/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BERNARD AGRICULTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 09/08/2014 - 16/04/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Meximieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERNARD AGRICULTURE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Place De La Babilliere, Douvres (01500) | DP Logement | 0B312 | — | 289 m² | 2016/07/15 |
| 54 Rue Du Chai Lot 2 Pre, Meximieux (01800) | PC Logement | 0C651, 0C636 | 714 m² | 123 m² | 2016/05/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 4 départements - 1 région
Meximieux
2 autorisations
Aveize
1 autorisation
Coulanges
1 autorisation
Douvres
1 autorisation
Saint-André-de-Corcy
1 autorisation
Saint-Bonnet-de-Mure
1 autorisation
Viry
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
