Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 95 Rue De Birague, Ormesson-sur-Marne (94490) | PD | AH633 | 498 m² | 2018/10/13 |
BEPAMA - Permis de démolir
Cessée
531914950
Autre société civile
Créée le 12/04/2011
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BEPAMA
BEPAMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormesson-sur-Marne.
Profil et organisation
BEPAMA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 94490 à Ormesson-sur-Marne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BEPAMA
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/04/2011
Siège social
Permis de démolir de BEPAMA
Activité d’urbanisme de BEPAMA
BEPAMA compte 1 autorisation recensée sur la période 13/10/2018 - 13/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BEPAMA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/10/2018 - 13/10/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de BEPAMA
1 autorisation sur la période 13/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Ormesson-sur-Marne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BEPAMA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BEPAMA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI L
SIREN 350250692
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI HURO3MA
SIREN 531170181
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI LAST
SIREN 811453109
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
SCI 54 RUE DU PARC DE CACHAN
SIREN 481542322
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI JEROBOAM
SIREN 524028388
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SOGARIS
SIREN 602046112
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
Sources des informations sur BEPAMA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BEPAMA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BEPAMA ?
BEPAMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BEPAMA ?
Le profil de BEPAMA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BEPAMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BEPAMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BEPAMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable