BELYLA - Permis de construire et DP

Active
443118971 Société civile immobilière Créée le 01/08/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BELYLA

BELYLA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.

Profil et organisation

BELYLA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BELYLA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/08/2002

Siège social

Permis de construire et DP de BELYLA

Activité d’urbanisme de BELYLA

BELYLA compte 1 autorisation recensée sur la période 27/12/2019 - 27/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BELYLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/12/2019 - 27/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BELYLA

1 autorisation sur la période 27/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mallemort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELYLA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BELYLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BELYLA

Sources des informations sur BELYLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BELYLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELYLA ?
BELYLA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELYLA ?
Le profil de BELYLA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELYLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELYLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELYLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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