Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chateau De Leran, Léran (09600) | PA | A700 | — | 2015/12/24 |
BELVIA IMMOBILIER - Permis d'aménager
Cessée
400158572
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/03/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BELVIA IMMOBILIER
BELVIA IMMOBILIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Léran.
Profil et organisation
BELVIA IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31130 à Balma.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BELVIA IMMOBILIER
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1995
Siège social
Permis d'aménager de BELVIA IMMOBILIER
Activité d’urbanisme de BELVIA IMMOBILIER
BELVIA IMMOBILIER compte 1 autorisation recensée sur la période 24/12/2015 - 24/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BELVIA IMMOBILIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/12/2015 - 24/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BELVIA IMMOBILIER
1 autorisation sur la période 24/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Léran.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BELVIA IMMOBILIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BELVIA IMMOBILIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FIBRE 31
SIREN 824290969
Même département de siège
154 autorisations
154 PC
AIRBUS GROUP SAS
SIREN 341535094
Même département de siège
36 autorisations
26 PC
2 PA
8 PD
SYNGENTA FRANCE SA
SIREN 443716832
Même département de siège
18 autorisations
17 PC
1 PD
BUDGECOM
SIREN 423018472
Même département de siège
16 autorisations
4 PC
10 PA
2 PD
AUMOVIO FRANCE
SIREN 314722026
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PD
LATESYS
SIREN 378735534
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur BELVIA IMMOBILIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BELVIA IMMOBILIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELVIA IMMOBILIER ?
BELVIA IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELVIA IMMOBILIER ?
Le profil de BELVIA IMMOBILIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELVIA IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELVIA IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELVIA IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable