BELLEVUE 40 ARPENTS - Permis de démolir

Active
828646596 Société civile immobilière Créée le 01/04/2017

Présentation détaillée de BELLEVUE 40 ARPENTS

BELLEVUE 40 ARPENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Clayes-sous-Bois.

Profil et organisation

BELLEVUE 40 ARPENTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78340 aux Clayes-sous-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BELLEVUE 40 ARPENTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2017

Siège social

Permis de démolir de BELLEVUE 40 ARPENTS

Activité d’urbanisme de BELLEVUE 40 ARPENTS

BELLEVUE 40 ARPENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2017 - 29/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour BELLEVUE 40 ARPENTS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/08/2017 - 29/08/2017

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de BELLEVUE 40 ARPENTS

1 autorisation sur la période 29/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Clayes-sous-Bois.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de BELLEVUE 40 ARPENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BELLEVUE 40 ARPENTS

Sources des informations sur BELLEVUE 40 ARPENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BELLEVUE 40 ARPENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELLEVUE 40 ARPENTS ?
BELLEVUE 40 ARPENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELLEVUE 40 ARPENTS ?
Le profil de BELLEVUE 40 ARPENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELLEVUE 40 ARPENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELLEVUE 40 ARPENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELLEVUE 40 ARPENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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