2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
BELEGGINGSMAATSCHAPPIJ MAASMOND B.V. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Tropez.
BELEGGINGSMAATSCHAPPIJ MAASMOND B.V. est enregistré sous la forme juridique Société commerciale étrangère immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BELEGGINGSMAATSCHAPPIJ MAASMOND B.V. compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2022 - 21/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BELEGGINGSMAATSCHAPPIJ MAASMOND B.V., permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Tropez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELEGGINGSMAATSCHAPPIJ MAASMOND B.V. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Batterie Du Capon, Saint-Tropez (83990) | PC Logement | AZ3, BA129 | 117 920 m² | 855 m² | 2024/06/21 |
1 autorisation sur la période 07/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Tropez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Capon, Saint-Tropez (83990) | PD | AZ3, BA129 | 117 920 m² | 2022/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
