BEAUSEJOUR - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de BEAUSEJOUR
BEAUSEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bignon.
Profil et organisation
BEAUSEJOUR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44140 au Bignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BEAUSEJOUR
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1998
Siège social
Permis de construire et DP de BEAUSEJOUR
Activité d’urbanisme de BEAUSEJOUR
BEAUSEJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2014 - 11/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BEAUSEJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BEAUSEJOUR
2 autorisations sur la période 08/08/2014 - 11/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement au Bignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEAUSEJOUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8Bis Beausejour, Le Bignon (44140) | PC Locaux | ZW129, ZW90 | 6 935 m² | 216 m² | 2015/03/11 |
| 8Bis Beausejour, Le Bignon (44140) | PC Locaux | ZW90, ZW129 | 6 935 m² | 55 m² | 2014/08/08 |
Répartition géographique des autorisations de BEAUSEJOUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BEAUSEJOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BEAUSEJOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.