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BATY PROMOTION - Permis de construire et DP

Active
438558041 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 25/06/2001

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

17

Présentation détaillée de BATY PROMOTION

BATY PROMOTION est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Voreppe.

Profil et organisation

BATY PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38340 à Voreppe.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATY PROMOTION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
25/06/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BATY PROMOTION

Activité d’urbanisme de BATY PROMOTION

BATY PROMOTION compte 17 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 13/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATY PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

17/06/2013 - 13/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de BATY PROMOTION

17 autorisations sur la période 17/06/2013 - 13/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Voreppe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATY PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BATY PROMOTION

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Voreppe

15 autorisations

Bernin

1 autorisation

Fontanil-Cornillon

1 autorisation

Département représenté

Isère (38)

17 autorisations

Demandeurs comparables à BATY PROMOTION

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GANOVA CONSTRUCTION
SIREN 434759114
Même département de siège
66 autorisations 65 PC 1 PD
ISERE AMENAGEMENT
SIREN 524119641
Même département de siège
41 autorisations 23 PC 10 PA 8 PD
MODULHABITAT
SIREN 519474381
Même département de siège
22 autorisations 21 PC 1 PD
VIVIANT TERRAINS
SIREN 354060857
Même département de siège
20 autorisations 4 PC 16 PA
TERRE HABITAT AMENAGEMENT
SIREN 792048142
Même département de siège
19 autorisations 9 PC 10 PA
LEX-AEQUO
SIREN 880887500
Même département de siège
17 autorisations 17 PA

Sources des informations sur BATY PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATY PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATY PROMOTION ?
BATY PROMOTION est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATY PROMOTION ?
Le profil de BATY PROMOTION recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATY PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATY PROMOTION concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATY PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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