BATITERRE - Permis d'aménager

Active
535032569 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/09/2011

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de BATITERRE

BATITERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Subles.

Profil et organisation

BATITERRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14000 à CAEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATITERRE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/09/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de BATITERRE

Activité d’urbanisme de BATITERRE

BATITERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2015 - 20/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour BATITERRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2015 - 20/11/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de BATITERRE

2 autorisations sur la période 31/08/2015 - 20/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Subles.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Paul De Longuemare, Vendes (14250) PA B382 24 815 m² 2023/11/20
Rue Saint Martin, Subles (14400) PA AC214 2015/08/31

Répartition géographique des autorisations de BATITERRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BATITERRE

Sources des informations sur BATITERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATITERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATITERRE ?
BATITERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATITERRE ?
Le profil de BATITERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATITERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATITERRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATITERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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