Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Paul De Longuemare, Vendes (14250) | PA | B382 | 24 815 m² | 2023/11/20 |
BATITERRE - Permis d'aménager
Active
535032569
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 15/09/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de BATITERRE
BATITERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Subles.
Profil et organisation
BATITERRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BATITERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/09/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de BATITERRE
Activité d’urbanisme de BATITERRE
BATITERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2015 - 20/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BATITERRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
31/08/2015 - 20/11/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de BATITERRE
2 autorisations sur la période 31/08/2015 - 20/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Subles.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Martin, Subles (14400) | PA | AC214 | — | 2015/08/31 |
Répartition géographique des autorisations de BATITERRE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BATITERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE
SIREN 434146569
Même département de siège
192 autorisations
152 PC
36 PA
4 PD
SE.DEL.KA NORMANDIE
SIREN 301100756
Même département de siège
75 autorisations
61 PC
3 PA
11 PD
FONCIM PROMOTION
SIREN 813003555
Même département de siège
57 autorisations
56 PC
1 PD
SAJAC IMMOBILIER
SIREN 482528262
Même département de siège
41 autorisations
26 PC
12 PA
3 PD
3J AMENAGEMENT
SIREN 452370208
Même département de siège
36 autorisations
35 PA
1 PD
M 2 B PROMOTION
SIREN 493846695
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PA
Sources des informations sur BATITERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BATITERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATITERRE ?
BATITERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATITERRE ?
Le profil de BATITERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATITERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATITERRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATITERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable