3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
BATIR PATRIMOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Combrit.
BATIR PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 29120 à Combrit.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATIR PATRIMOINE compte 4 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 06/10/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIR PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/05/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Combrit. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIR PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Chevillon, Combrit (29120) | PC Logement | AR214 | 500 m² | 170 m² | 2013/05/07 |
| 34 Rue De L'odet, Fouesnant (29170) | PC Mixte | DA241 | 1 412 m² | 784 m² | 2013/02/07 |
2 autorisations sur la période 04/02/2013 - 06/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Gouesnach. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Hent Saint Kadou Menez Leure, Gouesnach (29950) | PA | A1450, A1449 | — | 2014/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Kerguilavant, Pleuven (29170) | PA | A1639 | — | 2013/02/04 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.