2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis de construire et DP
6
BATIR 2023 est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Romans-sur-Isère.
BATIR 2023 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38100 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATIR 2023 compte 6 autorisations recensées sur la période 16/06/2017 - 18/02/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIR 2023, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/06/2017 - 18/02/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Romans-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIR 2023 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot N Lotissement ""Le Clos Des, Meysse (07400) | PC Logement | AL494 | 402 m² | 130 m² | 2017/10/26 |
| 125 Impas De La Fee Electricite, Chatuzange-le-Goubet (26300) | PC Logement | AD303, AD298 | — | 119 m² | 2017/06/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
