2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
5
BATIMENT CFA NORMANDIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Arçonnay.
BATIMENT CFA NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76800 à Saint-Étienne-du-Rouvray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATIMENT CFA NORMANDIE compte 5 autorisations recensées sur la période 25/07/2016 - 06/02/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIMENT CFA NORMANDIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/07/2016 - 06/02/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Arçonnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIMENT CFA NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenu Issac Newton, Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) | PC Logement | BN333, BN349 | 62 255 m² | 130 m² | 2016/07/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 3 départements - 2 régions
Arçonnay
1 autorisation
Caen
1 autorisation
Montivilliers
1 autorisation
Saint-Paterne - Le Chevain
1 autorisation
Saint-Étienne-du-Rouvray
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
