BATIBAT EST - Permis de construire et DP

Cessée
791816176 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 07/02/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BATIBAT EST

BATIBAT EST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mulhouse.

Profil et organisation

BATIBAT EST est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68110 à ILLZACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BATIBAT EST
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
07/02/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BATIBAT EST

Activité d’urbanisme de BATIBAT EST

BATIBAT EST compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 26/02/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATIBAT EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2014 - 26/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BATIBAT EST

2 autorisations sur la période 17/09/2014 - 26/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Mulhouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATIBAT EST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Mulhouse (68200) PC Logement 479 m² 2015/02/26
Adresse Non Renseignée, Seichamps (54280) PC Logement 1 122 m² 2014/09/17

Répartition géographique des autorisations de BATIBAT EST

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BATIBAT EST

Sources des informations sur BATIBAT EST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATIBAT EST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATIBAT EST ?
BATIBAT EST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATIBAT EST ?
Le profil de BATIBAT EST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATIBAT EST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATIBAT EST concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATIBAT EST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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