2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
BATI TERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Péray.
BATI TERRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26120 à Chabeuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATI TERRE compte 8 autorisations recensées sur la période 20/09/2018 - 16/09/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATI TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 20/09/2018 - 16/09/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Péray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI TERRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Les Chenes - L, Rochefort-Samson (26300) | PC Logement | ZB230 | 874 m² | 372 m² | 2022/06/30 |
| 18 B Avenue Victor Tassini, Saint-Péray (07130) | PC Logement | AC962 | 607 m² | 558 m² | 2022/04/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Péray
3 autorisations
Guilherand-Granges
2 autorisations
Eurre
1 autorisation
Malissard
1 autorisation
Rochefort-Samson
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
