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BATI TERRE - Permis de construire et DP

Active
432889525 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/10/2000

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de BATI TERRE

BATI TERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Péray.

Profil et organisation

BATI TERRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26120 à Chabeuil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATI TERRE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/10/2000
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BATI TERRE

Activité d’urbanisme de BATI TERRE

BATI TERRE compte 8 autorisations recensées sur la période 20/09/2018 - 16/09/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATI TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

20/09/2018 - 16/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de BATI TERRE

8 autorisations sur la période 20/09/2018 - 16/09/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Péray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI TERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BATI TERRE

5 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Péray

3 autorisations

Guilherand-Granges

2 autorisations

Eurre

1 autorisation

Malissard

1 autorisation

Rochefort-Samson

1 autorisation

Demandeurs comparables à BATI TERRE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

L'IMMOBILIERE VALRIM
SIREN 394086706
Même département de siège
258 autorisations 229 PC 25 PA 4 PD
VALRIM AMENAGEMENT
SIREN 338282429
Même département de siège
94 autorisations 94 PA
LOZAPROM
SIREN 535240865
Même département de siège
85 autorisations 82 PC 3 PA
LES GRES
SIREN 499118420
Même département de siège
21 autorisations 19 PC 2 PA
DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 791881956
Même département de siège
18 autorisations 12 PC 6 PA
ALPI
SIREN 421118134
Même département de siège
13 autorisations 13 PC

Sources des informations sur BATI TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATI TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI TERRE ?
BATI TERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI TERRE ?
Le profil de BATI TERRE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI TERRE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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