Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Les Rives De S, Combronde (63460) | PC Logement | AC437 | 1 208 m² | 143 m² | 2018/09/14 |
BATI IMMOBILIER - Permis de construire et DP
Cessée
839467867
Société civile immobilière
Créée le 19/03/2018
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BATI IMMOBILIER
BATI IMMOBILIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combronde.
Profil et organisation
BATI IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63000 à Clermont-Ferrand.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BATI IMMOBILIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/03/2018
Siège social
Permis de construire et DP de BATI IMMOBILIER
Activité d’urbanisme de BATI IMMOBILIER
BATI IMMOBILIER compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2018 - 14/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATI IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/09/2018 - 14/09/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BATI IMMOBILIER
1 autorisation sur la période 14/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Combronde.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BATI IMMOBILIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BATI IMMOBILIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GEO-TERRAINS
SIREN 523851889
Même secteur et même département
18 autorisations
1 PC
16 PA
1 PD
SCI 3D
SIREN 538391129
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
SAS PREMIUM
SIREN 830938494
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
MAISON ANTOINE BAUD
SIREN 855201521
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
SCI COMBRONDE
SIREN 377623723
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SAS FONCIERE DU PARC
SIREN 450077961
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur BATI IMMOBILIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BATI IMMOBILIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI IMMOBILIER ?
BATI IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI IMMOBILIER ?
Le profil de BATI IMMOBILIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable