Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 153 Allee Des Espagnols Parc D'activites Montvert 1, Calmont (12450) | PC Locaux | ZB173 | 2 988 m² | 625 m² | 2022/05/30 |
BATI 3R - Permis de construire et DP
Active
908295025
Société civile immobilière
Créée le 09/12/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BATI 3R
BATI 3R est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.
Profil et organisation
BATI 3R est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12450 à Flavin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BATI 3R
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/12/2021
Siège social
Permis de construire et DP de BATI 3R
Activité d’urbanisme de BATI 3R
BATI 3R compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2022 - 30/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATI 3R, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/05/2022 - 30/05/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BATI 3R
1 autorisation sur la période 30/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Calmont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI 3R dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BATI 3R
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BATI 3R
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI CAR'OL
SIREN 449664440
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
SFI
SIREN 834297889
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
FLC
SIREN 485140081
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
LES HAUTS DU LEVEZOU
SIREN 822746103
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
FREDERIC
SIREN 385285143
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
SCI BOUSQUET
SIREN 387867591
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur BATI 3R
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BATI 3R
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI 3R ?
BATI 3R est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI 3R ?
Le profil de BATI 3R recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI 3R apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI 3R concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI 3R signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable