2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.89Z - Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
8
BAT AGROPRODUCTIONS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Estillac.
BAT AGROPRODUCTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47310 à Estillac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAT AGROPRODUCTIONS compte 8 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 12/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAT AGROPRODUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 23/09/2016 - 12/05/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Estillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAT AGROPRODUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Marie Curie, Romans-sur-Isère (26100) | PC Locaux | BT318 | 10 037 m² | 758 m² | 2016/09/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 6 départements - 4 régions
Estillac
2 autorisations
Saint-Pée-sur-Nivelle
2 autorisations
Gagnac-sur-Cère
1 autorisation
Pornic
1 autorisation
Romans-sur-Isère
1 autorisation
Saint-Médard-d'Eyrans
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
