BASTMOM - Permis de construire et DP

Active
921411104 Société civile immobilière Créée le 08/11/2022

Infos clés

Présentation détaillée de BASTMOM

BASTMOM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brignoles.

Profil et organisation

BASTMOM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83470 à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BASTMOM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de BASTMOM

Activité d’urbanisme de BASTMOM

BASTMOM compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2023 - 12/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BASTMOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/06/2023 - 12/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BASTMOM

1 autorisation sur la période 12/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brignoles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BASTMOM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BASTMOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BASTMOM

Sources des informations sur BASTMOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BASTMOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BASTMOM ?
BASTMOM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BASTMOM ?
Le profil de BASTMOM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BASTMOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BASTMOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BASTMOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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