BASSEE BIOGAZ - Permis de construire et DP

Active
810178004 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 09/03/2015

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BASSEE BIOGAZ

BASSEE BIOGAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyen-sur-Seine.

Profil et organisation

BASSEE BIOGAZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77480 à JAULNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BASSEE BIOGAZ
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.21Z - Production de combustibles gazeux
SIRET du siège
Date de création
09/03/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BASSEE BIOGAZ

Activité d’urbanisme de BASSEE BIOGAZ

BASSEE BIOGAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2016 - 13/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BASSEE BIOGAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2016 - 13/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BASSEE BIOGAZ

2 autorisations sur la période 19/08/2016 - 13/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Noyen-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BASSEE BIOGAZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Rural Noyen A Tannoy Le Parc Aux Poulains, Noyen-sur-Seine (77114) PC Locaux ZE102 210 923 m² 1 176 m² 2017/09/13
Le Parc Aux Poulains, Noyen-sur-Seine (77114) PC Locaux ZE54 28 675 m² 1 767 m² 2016/08/19

Répartition géographique des autorisations de BASSEE BIOGAZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BASSEE BIOGAZ

Sources des informations sur BASSEE BIOGAZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BASSEE BIOGAZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BASSEE BIOGAZ ?
BASSEE BIOGAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BASSEE BIOGAZ ?
Le profil de BASSEE BIOGAZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BASSEE BIOGAZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BASSEE BIOGAZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BASSEE BIOGAZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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