2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 15.12Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Siège
Permis de construire et DP
5
BARTEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy-de-Vals.
BARTEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26240 à Saint-Barthélemy-de-Vals.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BARTEL compte 5 autorisations recensées sur la période 16/01/2016 - 26/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BARTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/01/2016 - 26/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy-de-Vals.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARTEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Deux Rives, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | ZR206, ZR208 | 11 661 m² | 122 m² | 2024/04/26 |
| Rue Des Deux Rives, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | ZR206, ZR208 | 11 661 m² | 251 m² | 2024/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sables, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | ZR206, ZR208 | 11 661 m² | 324 m² | 2021/03/12 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Les Bernardes 2, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | B1593, B167 | 16 075 m² | 718 m² | 2016/06/01 |
| Zi Les Sables, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | ZR172, ZR196 | — | 2 065 m² | 2016/01/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
