2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
BARBAULT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellignat.
BARBAULT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BARBAULT compte 4 autorisations recensées sur la période 24/05/2016 - 04/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BARBAULT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/05/2016 - 04/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bellignat. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARBAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Castellion, Bellignat (01100) | PC Locaux | AB11, AB10 | 3 866 m² | 277 m² | 2016/05/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bellignat. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Castellion, Bellignat (01100) | PD | AB12 | 4 870 m² | 2016/11/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
