BAP73 - Permis de construire et DP

Active
838693307 Société civile immobilière Créée le 27/02/2018

Présentation détaillée de BAP73

BAP73 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frontenex.

Profil et organisation

BAP73 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73200 à MERCURY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAP73
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/02/2018

Siège social

Permis de construire et DP de BAP73

Activité d’urbanisme de BAP73

BAP73 compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2020 - 19/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAP73, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/07/2020 - 19/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAP73

2 autorisations sur la période 10/07/2020 - 19/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Frontenex.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAP73 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Pont, Frontenex (73460) PC Locaux 0A3327, 0A2734 2 301 m² 322 m² 2022/12/19
36 Rue Des Tilleuls, Frontenex (73460) PC Locaux 0A2429, 0A2734 2 249 m² 330 m² 2020/07/10

Répartition géographique des autorisations de BAP73

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BAP73

Sources des informations sur BAP73

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAP73

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAP73 ?
BAP73 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAP73 ?
Le profil de BAP73 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAP73 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAP73 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAP73 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides