Présentation détaillée de BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Billère.
Profil et organisation
BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64140 à Billère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
Activité d’urbanisme de BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE compte 2
autorisations recensées
sur la période 05/12/2018 - 21/05/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
05/12/2018 - 21/05/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
1 autorisation sur la période 21/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Billère. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE ?
BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE ?
Le profil de BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BANQUE ALIMENTAIRE DU BEARN ET DE LA SOULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.