2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
BAN IMMOBILIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Paul-Trois-Châteaux.
BAN IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26130 à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAN IMMOBILIER compte 6 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 19/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAN IMMOBILIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/04/2014 - 19/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Paul-Trois-Châteaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAN IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Valette, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26130) | PC Logement | CA25, CA255 | 6 577 m² | 1 655 m² | 2014/04/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/02/2015 - 06/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-Saint-Andéol. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Soleil Levant Bellevue, Bourg-Saint-Andéol (07700) | PA | AX279, AX281 | 16 957 m² | 2022/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Valette, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26130) | PA | CA25, CA255 | — | 2015/02/25 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Paul-Trois-Châteaux
4 autorisations
Bourg-Saint-Andéol
1 autorisation
Pierrelatte
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
