2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
BALCON DU HAUT VAL D ARLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crest-Voland.
BALCON DU HAUT VAL D ARLY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73590 à Crest-Voland.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BALCON DU HAUT VAL D ARLY compte 3 autorisations recensées sur la période 22/05/2017 - 08/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BALCON DU HAUT VAL D ARLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/05/2017 - 08/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Crest-Voland.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BALCON DU HAUT VAL D ARLY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2572 Route Des Saisies Sur Le Passage, Crest-Voland (73590) | PC Locaux | 0A4381, 0A3827 | 8 481 m² | 617 m² | 2021/02/08 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2572 Route Des Saisies - Sur Le, Crest-Voland (73590) | PC Locaux | OA2578, 0A3827 | 8 486 m² | 1 016 m² | 2017/10/03 |
| Sur Le Passage, Crest-Voland (73590) | PC Logement | 0A3827 | 6 860 m² | 144 m² | 2017/05/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
