BALCON DU HAUT VAL D ARLY - Permis de construire et DP

Active
503999872 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2008

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de BALCON DU HAUT VAL D ARLY

BALCON DU HAUT VAL D ARLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crest-Voland.

Profil et organisation

BALCON DU HAUT VAL D ARLY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73590 à CREST-VOLAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BALCON DU HAUT VAL D ARLY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de BALCON DU HAUT VAL D ARLY

Activité d’urbanisme de BALCON DU HAUT VAL D ARLY

BALCON DU HAUT VAL D ARLY compte 3 autorisations recensées sur la période 22/05/2017 - 08/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BALCON DU HAUT VAL D ARLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/05/2017 - 08/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BALCON DU HAUT VAL D ARLY

3 autorisations sur la période 22/05/2017 - 08/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Crest-Voland.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BALCON DU HAUT VAL D ARLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2572 Route Des Saisies Sur Le Passage, Crest-Voland (73590) PC Locaux 0A4381, 0A3827 8 481 m² 617 m² 2021/02/08
2572 Route Des Saisies - Sur Le, Crest-Voland (73590) PC Locaux OA2578, 0A3827 6 860 m² 1 016 m² 2017/10/03
Sur Le Passage, Crest-Voland (73590) PC Logement 0A3827 6 860 m² 144 m² 2017/05/22

Répartition géographique des autorisations de BALCON DU HAUT VAL D ARLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BALCON DU HAUT VAL D ARLY

Sources des informations sur BALCON DU HAUT VAL D ARLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BALCON DU HAUT VAL D ARLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BALCON DU HAUT VAL D ARLY ?
BALCON DU HAUT VAL D ARLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BALCON DU HAUT VAL D ARLY ?
Le profil de BALCON DU HAUT VAL D ARLY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BALCON DU HAUT VAL D ARLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BALCON DU HAUT VAL D ARLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BALCON DU HAUT VAL D ARLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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