BAL - Permis de construire et DP

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809481377 Société civile immobilière Créée le 07/02/2015

Présentation détaillée de BAL

BAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Sangonis.

Profil et organisation

BAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34725 à Saint-André-de-Sangonis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
BAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de BAL

Activité d’urbanisme de BAL

BAL compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2015 - 01/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/06/2015 - 01/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAL

1 autorisation sur la période 01/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Sangonis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Graves, Saint-André-de-Sangonis (34725) PC Logement D2087 2 075 m² 112 m² 2015/06/01

Répartition géographique des autorisations de BAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BAL

Sources des informations sur BAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAL ?
BAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAL ?
Le profil de BAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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