BAILLY - Permis de construire et DP

Active
422909259 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1999

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BAILLY

BAILLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarceaux.

Profil et organisation

BAILLY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61200 à Sarceaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAILLY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1999
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BAILLY

Activité d’urbanisme de BAILLY

BAILLY compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2014 - 28/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2014 - 28/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAILLY

1 autorisation sur la période 28/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sarceaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BAILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BAILLY

Sources des informations sur BAILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAILLY ?
BAILLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAILLY ?
Le profil de BAILLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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