BAILLE STH 1 - Permis de construire et DP

Active
849498712 Société civile immobilière Créée le 12/03/2019

Infos clés

Présentation détaillée de BAILLE STH 1

BAILLE STH 1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-de-Brethmas.

Profil et organisation

BAILLE STH 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30340 à SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAILLE STH 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/03/2019

Siège social

Permis de construire et DP de BAILLE STH 1

Activité d’urbanisme de BAILLE STH 1

BAILLE STH 1 compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2019 - 15/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAILLE STH 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/04/2019 - 15/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAILLE STH 1

2 autorisations sur la période 18/04/2019 - 15/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Brethmas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAILLE STH 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
635 Route De Nimes, Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560) PC Logement AZ6, AZ1702 503 m² 169 m² 2021/01/15
635 Route De Nimes, Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560) PC Logement AZ6, AZ1508 497 m² 181 m² 2019/04/18

Répartition géographique des autorisations de BAILLE STH 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BAILLE STH 1

Sources des informations sur BAILLE STH 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAILLE STH 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAILLE STH 1 ?
BAILLE STH 1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAILLE STH 1 ?
Le profil de BAILLE STH 1 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAILLE STH 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAILLE STH 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAILLE STH 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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