BAGATELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de BAGATELLE
BAGATELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chinian.
Profil et organisation
BAGATELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 34360 à SAINT-CHINIAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAGATELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de BAGATELLE
Activité d’urbanisme de BAGATELLE
BAGATELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2016 - 10/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAGATELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BAGATELLE
2 autorisations sur la période 28/07/2016 - 10/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chinian.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAGATELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6471 Dom De Bagatelle, Saint-Chinian (34360) | PC Locaux | AE92, AE107 | 98 183 m² | 446 m² | 2017/03/10 |
| 6471 Dom De Bagatelle, Saint-Chinian (34360) | PC Locaux | AE96, AE97 | 55 719 m² | 397 m² | 2016/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de BAGATELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BAGATELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BAGATELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.