2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Permis de construire et DP
2
BADET CLEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement L'Étang-Vergy.
BADET CLEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21700 à Nuits-Saint-Georges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BADET CLEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2020 - 30/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BADET CLEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/05/2020 - 30/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à L'Étang-Vergy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BADET CLEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte Des Corbieres, Monze (11800) | PC Locaux | C302, C303 | — | 46 m² | 2020/11/30 |
| 39 Rue De Beaune, L'Étang-Vergy (21220) | PC Locaux | AB277 | 785 m² | 228 m² | 2020/05/26 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
