BAAN - Permis d'aménager

Active
920613247 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 12/10/2022

Infos clés

Présentation détaillée de BAAN

BAAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaisance-du-Touch.

Profil et organisation

BAAN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31880 à La Salvetat-Saint-Gilles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAAN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de BAAN

Activité d’urbanisme de BAAN

BAAN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2022 - 21/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour BAAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2022 - 21/12/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de BAAN

1 autorisation sur la période 21/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Plaisance-du-Touch.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de BAAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BAAN

Sources des informations sur BAAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAAN ?
BAAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAAN ?
Le profil de BAAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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