Présentation détaillée de AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Decazeville.
Profil et organisation
AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12300 à Decazeville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Permis de construire et DP de AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
Activité d’urbanisme de AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/01/2018 - 16/01/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/01/2018 - 16/01/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
1 autorisation sur la période 16/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Decazeville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS ?
AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS ?
Le profil de AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AVEYRON CHAMBRES FUNERAIRES SPINELLI HENRI ET THOMAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.