3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
AVENIR SANTE FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dijon.
AVENIR SANTE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69008 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AVENIR SANTE FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2019 - 25/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AVENIR SANTE FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/07/2019 - 25/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Dijon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AVENIR SANTE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Fraternite, Lyon (69000) | DP Locaux | BX54, BX66 | 10 810 m² | 139 m² | 2024/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Jeannin, Dijon (21000) | DP Locaux | BR48 | 825 m² | 22 m² | 2019/07/16 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.