2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
1
AUX LEGUMES DE SAISON est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veigy-Foncenex.
AUX LEGUMES DE SAISON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74140 à Veigy-Foncenex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AUX LEGUMES DE SAISON compte 13 autorisations recensées sur la période 08/10/2014 - 08/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AUX LEGUMES DE SAISON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 08/10/2014 - 08/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Veigy-Foncenex. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUX LEGUMES DE SAISON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Verrieres, Veigy-Foncenex (74140) | PC Locaux | D1721 | 1 474 m² | 116 m² | 2023/03/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Veigy-Foncenex. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 100 Route De Foncenex, Veigy-Foncenex (74140) | PD | 0D69, 0D1183 | 2 543 m² | 2020/07/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
