basedespermis.fr

AUX LEGUMES DE SAISON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
384631131 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1992

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Siège

Haute-Savoie (74)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

12

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de AUX LEGUMES DE SAISON

AUX LEGUMES DE SAISON est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veigy-Foncenex.

Profil et organisation

AUX LEGUMES DE SAISON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74140 à Veigy-Foncenex.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AUX LEGUMES DE SAISON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AUX LEGUMES DE SAISON

Activité d’urbanisme de AUX LEGUMES DE SAISON

AUX LEGUMES DE SAISON compte 13 autorisations recensées sur la période 08/10/2014 - 08/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AUX LEGUMES DE SAISON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

08/10/2014 - 08/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AUX LEGUMES DE SAISON

12 autorisations sur la période 08/10/2014 - 08/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Veigy-Foncenex. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUX LEGUMES DE SAISON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2016

5 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemi Rural Des Verrieres, Veigy-Foncenex (74140) PC Locaux 0D1721 1 474 m² 297 m² 2016/09/30
Chemi Des Verrieres, Veigy-Foncenex (74140) PC Locaux 0D110 13 902 m² 57 m² 2016/06/27
Chemi Des Verrieres, Veigy-Foncenex (74140) PC Locaux 0D107 4 121 m² 256 m² 2016/06/20
Chemi Des Verrieres, Veigy-Foncenex (74140) PC Locaux 0D89 3 811 m² 59 m² 2016/06/20
Chemi Des Verrieres, Veigy-Foncenex (74140) PC Locaux 0D1148 5 898 m² 29 m² 2016/06/13

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis de démolir de AUX LEGUMES DE SAISON

1 autorisation sur la période 24/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Veigy-Foncenex. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de AUX LEGUMES DE SAISON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Veigy-Foncenex

13 autorisations

Département représenté

Haute-Savoie (74)

13 autorisations

Demandeurs comparables à AUX LEGUMES DE SAISON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EARL SCCF
SIREN 383576584
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
VIRET SYLVIA ET YANNICK
SIREN 792510406
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
SA FICHARD
SIREN 796180222
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
ON SEME
SIREN 852940899
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
PENSION EQUESTRE DES GOTHS
SIREN 840579106
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
LES VERGERS TISSOT
SIREN 339678906
Même secteur et même département
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur AUX LEGUMES DE SAISON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AUX LEGUMES DE SAISON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AUX LEGUMES DE SAISON ?
AUX LEGUMES DE SAISON est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AUX LEGUMES DE SAISON ?
Le profil de AUX LEGUMES DE SAISON recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AUX LEGUMES DE SAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AUX LEGUMES DE SAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AUX LEGUMES DE SAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides