AUTISME 59-62 - Permis de construire et DP

Cessée
501266274 Association déclarée Créée le 20/07/2004

Infos clés

Présentation détaillée de AUTISME 59-62

AUTISME 59-62 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bray-sur-Somme.

Profil et organisation

AUTISME 59-62 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 80340 à Cappy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
AUTISME 59-62
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
20/07/2004

Siège social

Permis de construire et DP de AUTISME 59-62

Activité d’urbanisme de AUTISME 59-62

AUTISME 59-62 compte 1 autorisation recensée sur la période 09/11/2017 - 09/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AUTISME 59-62, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/11/2017 - 09/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AUTISME 59-62

1 autorisation sur la période 09/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bray-sur-Somme.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUTISME 59-62 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AUTISME 59-62

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AUTISME 59-62

Sources des informations sur AUTISME 59-62

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AUTISME 59-62

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AUTISME 59-62 ?
AUTISME 59-62 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AUTISME 59-62 ?
Le profil de AUTISME 59-62 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AUTISME 59-62 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AUTISME 59-62 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AUTISME 59-62 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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