2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
1
AU MOULIN DU PRIEURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornans.
AU MOULIN DU PRIEURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25290 à Ornans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AU MOULIN DU PRIEURE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/03/2023 - 28/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AU MOULIN DU PRIEURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ornans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AU MOULIN DU PRIEURE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Moulin Du Bas, Ornans (25290) | PC Locaux | B101, C193 | 15 630 m² | 102 m² | 2023/03/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
